Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL LES TOURNELLES
SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES CHEVALIERS, SAS

Numéro de dépôt :
4240035
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
HOTEL LES TOURNELLES de SOCIÉTÉ D\'EXPLOITATION DES CHEVALIERS

Présentation de la marque HOTEL LES TOURNELLES

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES CHEVALIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL LES TOURNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES CHEVALIERS domicilié(e) 30 Rue de Turenne - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 683 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES CHEVALIERS, M. Philippe DOLBEAU domicilié(e) 30 Rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.

La marque HOTEL LES TOURNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LES TOURNELLES arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES CHEVALIERS a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURNELLES , HOTEL DES TOURNELLES


SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES CHEVALIERS, SAS - 30 Rue de Turenne - 75003 - PARIS - France - SIREN 448683540


SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES CHEVALIERS, M. Philippe DOLBEAU - 30 Rue de Turenne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .